Mentions légales

01Éditeur du site

• Dénomination : Les Dames du Parc
• Forme juridique : Association loi 1901
• Siège social : 9 quai Aulagnier, 92600 Asnières-sur-Seine
• SIRET : 130 704 109 00011
• N° RNA : W922023737
• Adresse e-mail : contact@lesdamesduparc.com
• Directrice de la publication : Bénédicte Ndeke Mukunay

02Hébergeur

• Société : Infomaniak Network SA
• Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
• Téléphone : +41 22 820 35 41
• Numéro d’identification des entreprises (IDE / TVA) : CHE-103.167.648
• Site : www.infomaniak.com

Le site, sa base de données et les fichiers déposés (pièces justificatives, photographies) sont hébergés par cette société, en Suisse. La Suisse bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne : les données personnelles y bénéficient d’un niveau de protection reconnu comme équivalent à celui de l’Union européenne.

03Conception et développement

Site conçu et développé sur mesure par Quentin Duquenne.

Crédits : polices Geomini et Special Gothic Expanded One (licence SIL Open Font) ; drapeaux Twemoji (licence CC-BY 4.0) ; liste des communes et codes postaux issue de l’API Géo (Licence Ouverte Etalab) ; noms et indicatifs des pays du jeu de données ouvert « countries » (ODbL).

04Propriété intellectuelle

Les textes, le logo, la charte graphique, les illustrations et l’ensemble des éléments du site sont la propriété de l’association ou de leurs auteurs et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les Dames du Parc est un groupe de supportrices. Ce site n’est pas le site officiel du Paris Saint-Germain. Les noms, marques, logos et emblèmes du Paris Saint-Germain et des autres clubs cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés à titre d’information.

Les photographies de supporters sont publiées avec l’accord des personnes reconnaissables. Toute personne qui souhaite le retrait d’une image peut l’obtenir sur simple demande à l’adresse indiquée ci-dessus ou via la page Mes données.

05Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, l’usage des cookies dans la politique de cookies. Vous pouvez à tout moment exercer vos droits (accès, rectification, effacement…) depuis la page Mes données.

06Responsabilité et liens externes

L’association s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’interruption du site. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateforme de paiement HelloAsso, plateformes musicales). L’association n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

07Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.